Marque enregistrée - Marque en vigueur

SKILLBUS
SKILLBUS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4351462
Date de dépôt :
03/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/04/2027
SKILLBUS de SKILLBUS

Présentation de la marque SKILLBUS

Déposée le 3 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SKILLBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SKILLBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SKILLBUS domicilié(e) Zone d'activité commerciale de Fieusal, rue de Fieusal - 33520 - BRUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 346 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque SKILLBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SKILLBUS arrivera à expiration en date du 3 avril 2027.

SKILLBUS a également déposé les autres marques suivantes : ECOLYS


SKILLBUS, Société par actions simplifiée - Zone d'activité commerciale de Fieusal, rue de Fieusal - 33520 - BRUGES - France - SIREN 513346908


IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane - 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Inscription le 3 octobre 2017 - Changement d'adresse n°709044 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-03

Appareils d'éclairage de véhicules automobiles, de véhicules de transport en commun, de véhicules utilitaires, d'autobus, de minibus, d'autocars, de bus, de véhicules électriques ou de véhicules hybrides ; ampoules d'indicateurs de direction de véhicules automobiles, de véhicules de transport en commun, de véhicules utilitaires, d'autobus, de minibus, d'autocars, de bus, de véhicules électriques ou de véhicules hybrides ; phares de véhicules automobiles, de véhicules de transport en commun, de véhicules utilitaires, d'autobus, de minibus, d'autocars, de bus, de véhicules électriques ou de véhicules hybrides ; feux de véhicules automobiles, de véhicules de transport en commun, de véhicules utilitaires, d'autobus, de minibus, d'autocars, de bus, de véhicules électriques ou de véhicules hybrides ; lampes à infrarouges de véhicules automobiles, de véhicules de transport en commun, de véhicules utilitaires, d'autobus, de minibus, d'autocars, de bus, de véhicules électriques ou de véhicules hybrides ; dégivreurs pour véhicules automobiles, pour véhicules de transport en commun, pour véhicules utilitaires, pour autobus, pour minibus, pour autocars, pour bus, pour véhicules électriques ou pour véhicules hybrides ; catadioptres de véhicules automobiles, de véhicules de transport en commun, de véhicules utilitaires, d'autobus, de minibus, d'autocars, de bus, de véhicules électriques ou de véhicules hybrides ; installations de climatisation de véhicules automobiles, de véhicules de transport en commun, de véhicules utilitaires, d'autobus, de minibus, d'autocars, de bus, de véhicules électriques ou de véhicules hybrides ; dispositifs chauffants antibuée (antigivre) pour véhicules automobiles, pour véhicules de transport en commun, pour véhicules utilitaires, pour autobus, pour minibus, pour autocars, pour bus, pour véhicules électriques ou pour véhicules hybrides ; chauffages auxiliaires, appareils de chauffage, enceintes de chauffage (électriques) pour véhicules automobiles, pour véhicules de transport en commun, pour véhicules utilitaires, pour autobus, pour minibus, pour autocars, pour bus, pour véhicules électriques ou pour véhicules hybrides ;

Véhicules automobiles, véhicules de transport en commun, véhicules utilitaires, autobus, minibus, autocars, bus, véhicules électriques, bus électriques, véhicules hybrides et leurs éléments constitutifs, à savoir moteurs, moteurs électriques, capots de moteur, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, suspensions, amortisseurs, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, roues ; sièges, housses de siège, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, avertisseurs de marche arrière, becquets, portes, rétroviseurs, baguettes de protection, essuie-glaces, pare-chocs, pare-brise, attelages de remorque, remorques, porte-bagages, toits ouvrants, chaînes, stores, pare-soleil, dispositifs anti éblouissants, indicateurs de direction, couchettes, appuie-tête pour sièges, embrayages, ceintures de sécurité pour sièges, volants, marchepieds, mécanismes de transmission et portes ;

Services de vente au détail et en gros d'équipements se rapportant à des véhicules automobiles, des véhicules de transport en commun, des véhicules utilitaires, des autobus, des minibus, des autocars, des bus, des véhicules électriques ou des véhicules hybrides ; services de vente au détail et en gros de véhicules automobiles, de véhicules de transport en commun, de véhicules utilitaires, d'autobus, de minibus, d'autocars, de bus, de véhicules électriques ou de véhicules hybrides ; services de marketing pour des tiers en matière de véhicules automobiles, de véhicules de transport en commun, de véhicules utilitaires, d'autobus, de minibus, d'autocars, de bus, de véhicules électriques ou de véhicules hybrides ; services de vente au détail et en gros pour des tiers en matière de véhicules automobiles, de véhicules de transport en commun, de véhicules utilitaires, d'autobus, de minibus, d'autocars, de bus, de véhicules électriques ou de véhicules hybrides ; services de vente au détail et en gros de : véhicules automobiles d'occasion, des véhicules de transport en commun d'occasion, des véhicules utilitaires d'occasion, des autobus d'occasion, des minibus d'occasion, des autocars d'occasion, des bus d'occasion, des véhicules électriques d'occasion ou des véhicules hybrides d'occasion ;

Services de réservation et de location des véhicules automobiles, des véhicules de transport en commun, des véhicules utilitaires, des autobus, des minibus, des autocars, des bus, des véhicules électriques ou des véhicules hybrides ; services de location d'accessoires de véhicules automobiles, de véhicules de transport en commun, de véhicules utilitaires, d'autobus, de minibus, d'autocars, de bus, de véhicules électriques ou de véhicules hybrides, en particulier de galeries, de sièges de sécurité pour enfants, de remorques, de chaînes de neige ; informations en matière de prêt et de location de véhicules automobiles, de véhicules de transport en commun, de véhicules utilitaires, d'autobus, de minibus, d'autocars, de bus, de véhicules électriques ou de véhicules hybrides ; services de parkings pour véhicules automobiles, pour véhicules de transport en commun, pour véhicules utilitaires, pour autobus, pour minibus, pour autocars, pour bus, pour véhicules électriques ou pour véhicules hybrides et de mise à disposition de parcs de stationnement ; assistance en cas de pannes de véhicules automobiles, de véhicules de transport en commun, de véhicules utilitaires, d'autobus, de minibus, d'autocars, de bus, de véhicules électriques ou de véhicules hybrides (remorquage) ; services de chauffeurs ; transport, transport de passagers ; traçage et localisation de véhicules automobiles, de véhicules de transport en commun, de véhicules utilitaires, d'autobus, de minibus, d'autocars, de bus, de véhicules électriques ou de véhicules hybrides.